Daniel Jousse

Daniel Jousse est un juriste et criminaliste français né à Orléans le 10 février 1704 et décédé en cette même ville le 21 août 1781.

Daniel Jousse est le fils de Charles-François, marchand, et de Marie-Madeleine Polluche. Il commença par étudier chez les jésuites d'Orléans, puis au collège Du Plessis-Sorbonne de Paris. Ses goûts le portèrent d'abord à s'intéresser aux mathématiques et à l'astronomie, et l'amenèrent à fréquenter les milieux scientifiques parisiens. Il retrouva sa ville natale en 1732.

Deux années plus tard ses parents lui achetèrent une chargede conseiller aux bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans. Il y fut le collègue et bientôt l'ami intime du célèbre jurisconsulte orléanais Robert-Joseph Pothier, et, comme lui, il enseigna également à la faculté de droit d'Orléans.

Il se maria à Orléans le 30 mai 1740 avec Catherine-Monique Jacque (famille Jacque de Mainville connue pour le négoce des indiennes depuis le XVII siècle à Orléans), dont il eut un fils, Daniel-Charles (7 août 1742-26 août 1769) également conseiller au présidial d'Orléans.

Gros travailleur - il consacra, dit-on, toute sa vie quatorze heures par jour à l'exercice de sa charge et à l'étude -, modeste et désintéressé, Daniel Jousse fut une grande figure juridique de son époque. Il a écrit une vingtaine d'ouvrages fort appréciés en leur temps, et dont certains sont toujours consultés de nos jours. Éminent pénaliste, il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVII siècle. Ses ouvrages sont marqués par une grande érudition et un style très clair. "Plus commentateur que jurisconsulte, Jousse, dans ses écrits et dans ses volumineuses compilations n'envisage la législation que sous le point de vue de l'état où il la trouve établie et non sous le rapport de son amélioration. Il n'a jamais eu pour but de faire avancer la science, mais seulement de l'éclairer et de la fixer" écrit l'auteur de la notice biographique qui lui est consacrée dans la Biographie universelle de Michaud.

En collaboration avec son collègue du présidial René Louis de La Gueulle de Coinces, Jousse a également rassemblé de 1768 à 1778 de nombreuses notices relatives à l'histoire de l'Orléanais, inédites et conservées à la Médiathèque d'Orléans. Cet établissement possède par ailleurs plusieurs de ses manuscrits inédits.

Amateur de musique, il possédait une importante bibliothèque musicale (comprenant un assez grand nombre de partitions). En 1779, deux ans avant sa mort, il en a publié le catalogue, parmi les autres ouvrages en sa possession. Cf. le Catalogus librorum D.[omini] Danielis Jousse, regi a consiliis in præsidiali aurelianensium curiâ, Orléans, J.Ph. Jacob, 1779, 224 p.

Quelques exemples :

• P. 164 de cet ouvrage, on trouve la mention d'un manuscrit (perdu actuellement) : Traité d’Accompagnement du Clavessin, suivant les principes de M. Moreau. Ce "Moreau" désigne très certainement l'organiste, claveciniste et compositeur orléanais Christophe Moyreau (Orléans, 1700-1774), souvent appelé "Moreau". Jousse était-il exécutant ? Était-il l'auteur de ce Traité ?

• P. 152, on lit aussi que Jousse possédait un manuscrit (une copie ?) d'un recueil de cantates profanes du compositeur parisien d'origine orléanaise, Jean-Baptiste Morin (1677-1745), assez réputé à l'époque.

• P. 154, on trouve encore la mention d'un ouvrage célèbre : L’Art du facteur d’orgues, [Paris], Delatour, 1766-1778, 4 parties en 3 volumes et 137 planches, de Dom Bedos de Celles. Cet auteur (1709-1779), bénédictin et facteur réputé, avait travaillé sur l’orgue de l’abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire, située à 40 km d'Orléans, environ.

Jousse était aussi librettiste, puisqu'il reste de lui le livret d'une partition (chantée par un solo et un chœur), qu'il avait écrit à l'occasion de son mariage avec Catherine-Monique Jacques (30 mai 1740). Le compositeur est inconnu. L'incipit littéraire est : « Qu’entends-je ? De quels sons retentit ce séjour ? »). Cf. Orléans. Médiathèque. Ms. 451, Les Muses du Loiret Ou recueil de Poesies fugitives publiées sur Orleans ou avouées par des Orleannois. Pour servir à l’histoire littéraire du département du Loiret, Orléans, Ms., s. d. (1807), pp. 105-106.

Une rue d'Orléans et un amphithéâtre de la faculté de droit, d'économie et de gestion d'Orléans portent le nom de Daniel Jousse.

• Détail historique de la ville d'Orléans [publié anonymement],Orléans, 1736 ; nouvelles éditions en 1746 et 1752 (il s'agit là des premiers almanachs relatifs à la ville d'Orléans).
• Coutume d'Orléans avec des notes, Orléans, 1740, 2 vol., en collaboration avec Prévôt de la Jannès et Pothier.
• Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Avec un abrégé de la justice criminelle, Paris, Debure, 1753, 1 vol. ; nouvelles éditions en 2 volumes en 1756 et 1759.
• Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, Paris, Debure, 1753 ; nouvelles éditions en 2 volumes en 1757 et 1767.
• Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673; ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices, Paris, Debure, 1755 ; nouvelle édition en 1761.
• Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, Paris, Debure, 1755 ; réédition en 1761.
• Recueil chronologique des édits, ordonnances et arrêts de règlement cités dans les quatre nouveaux commentaires, Paris, Debure, 1757, 3 vol.
• Nouveau traite de la sphère,avec un discours sur les éclipses. Paris, Debure, 1755.
• Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'août 1695 concernant la juridiction ecclésiastique, avec un recueil des principaux édits, ordonnances et déclarations relatifs à la matière, Paris, Debure, 1757 ; nouvelle édition en 1767 en 2 volumes.
• Traité de la juridiction de présidiaux tant en matière civile que criminelle, avec un recueil chronologique des édits et ordonnances concernant les présidiaux, Paris, Debure, 1757 ; nouvelle édition en 1764.
• Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires enquêteurs, examinateurs, avec les règlements rendus touchant ces offices, Paris, Debure, 1759.
• Notes sur l'ordonnance du mois de juillet 1737 touchant le faux principal et incident, et sur la reconnaissance des écritures et signatures en matière criminelle, Paris, Debure, 1763.
• Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l’on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits et devoirs des Marguilliers dans l’administration des Fabriques, des biens des Pauvres et des Écoles de Charité ; comme aussi ce qui regarde les fonctions, droits et devoirs des Curés..., Paris, Debure, 1769.
• Traité de la juridiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église, tant en matière civile que criminelle, Paris, Debure, 1769.
• Daniel Jousse, Traité de la justice criminelle, Paris, Debure, 1771
• Traité de l'administration de la justice, Paris, Debure, 1771, 2 vol.
• Traité sur la juridiction des trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance, Paris, Debure, 1777, 2 vol.
• Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669, Paris, Debure, 1772; Lyon, Barret, 1782. Ce texte connut un grand succès et fut réimprimé cinq fois en dix ans. La disposition de ce Commentaire est très moderne et n'est pas sans analogie avec les codes Dalloz. Dans sa préface, l'auteur indique qu'il a consulté les meilleurs auteurs qui ont écrit sur le sujet, tels Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet, Bonaventure Chailland, etc. L'édition de 1782 est identique à celle de 1772.
• Eloge de M. Pothier, placé en tête de ses Traités de la possession et de la prescription, tome second, Paris, 1772, et de l'édition de ses Œuvres.
• Deux mémoires sur le jeu de fief dans la coutume d'Orléans, Orléans, 1780.

• Biographie universelle ancienne et moderne [par Louis-Gustave Michaud], Paris, Mme C. Desplaces, 1811-1862, 85 vol., Tome XXI, [s.d. 1858], p. 259-260.
• Dictionnaire de biographie française sous la direction de Michel Prévost, Jean-Charles Roman d'Amat, Henri Tribout de Morembert, etc., Paris, Letouzey et Ané, 1933-2010, 119 fascicules et 1 vol. de Supplément (XXI tomes, en cours de publication), tome XVIII, 1989, p. 892.
• Biobibliographie du Loiret [par Charles Cuissard ; rédaction achevée en 1900]. Archives départementales du Loiret, manuscrit coté O 1854, t. III, p. 372-381 (photocopie de l'ensemble de l'ouvrage à la Médiathèque d'Orléans).
• Mémoires de la Société d'Agriculture, Sciences, Belles-Lettres et Arts d'Orléans (devenue actuellement l'Académie d'Orléans), Ve série, t. XVIII, 1923, p. 34-36.

• Daniel Jousse : un juriste au temps des Lumières, actes du colloque tenu à l'université d'Orléans en 2004, s. d. C. Leveleux-Teixeira et publiés à Limoges, aux PULIm,Cahiers de l'Institut d'Anthropologie juridique, n° 16, juillet 2007, 192 p.
• Joël Gregogna, « JOUSSE DANIEL- (1704-1781) », Encyclopædia Universalis, consulté le 3 septembre 2018 Lire en ligne.
• François Turellier, « Christophe Moyreau (1700-1774) : organiste, claveciniste et compositeur orléanais », Bulletin de la Société Archéologique et Historique de l'Orléanais (BSAHO), n° 161, décembre 2009, p. 5-39 (« Errata », BSAHO, n° 163, 1 semestre 2010, p. 134).
• François Turellier, « Les orgues et les organistes de la cathédrale Sainte-Croix d'Orléans. Leur place à l’église et dans la ville, des origines jusqu’aux travaux d’Aristide Cavaillé-Coll », L’Orgue. Revue trimestrielle publiée par l’Association des Amis de l’Orgue n° 291, mars 2010,pp. 3-33.

• Robert-Joseph Pothier
• Christophe Moyreau
• Jean-Baptiste Morin
• Louis Daniel Arnault de Nobleville

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