Denys de Béchillon

Agrégé des facultés de droit (droit public), major de la promotion 1997-1998, professeur à l’université de Pau, Denys de Béchillon est constitutionnaliste, mais aussi spécialiste de droit administratif, de droit public des affaires, de droit de la santé, de théorie et de sociologie du droit.

Il est consultant juridique auprès de grandes entreprises, de collectivités publiques et de cabinets d’avocats. Il a été directeur scientifique des Répertoires Dalloz de contentieux administratif et de responsabilité de la puissance publique et directeur de collection aux éditions Economica. Il a été membre, depuis 2008, du Conseil d’analyse de la société (présidé par Luc Ferry) jusqu'à la dissolution du Conseil en 2013. Il est l'un des membres fondateurs du Club des juristes.

Denys de Béchillon a été nommé dans plusieurs comités et commissions chargés de préparer des réformes juridiques importantes : Commission (« Mandelkern ») pour la continuité des services publics de transports de personnes en 2004, Groupe de travail (Molfessis) sur la rétroactivité des revirements de jurisprudence en 2005. Il a surtout été nommé, par Nicolas Sarkozy, comme membre du Comité (« Balladur ») de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République (2007), puis du Comité (« Simone Veil ») de réflexion sur le Préambule de la Constitution en 2008.

À l’université de Pau, il a été directeur de l'école doctorale et directeur du Conseil de la recherche de la faculté de droit, d'économie et de gestion de 2003 à 2007. Il avait précédemment été chargé de recherche au CNRS de 1991-1997.

En janvier 2014, alors que de nombreux juristes s'alarment des conséquences pour la liberté d'expression et pour les libertés publiques de l'ordonnance Dieudonné du Conseil d'État, Denys de Béchillon la soutient au contraire et y voit « un signe de très bon fonctionnement de la justice ». Il juge également « judicieux » l'argument de la « cohésion nationale », notion sévèrement critiquée par plusieurs juristes pour son manque de clarté et son imprécision.

• Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'État (Economica 1996), Qu'est-ce qu'une règle de droit ?, Odile Jacob, 1997)
• Nombreux articles et contributions à des revues et ouvrages collectifs

• Médaillé de bronze du CNRS (1995)
• Chevalier de la Légion d'honneur (promotion du 14 juillet 2009)
• Chevalier de l'ordre des Palmes académiques (2012)
• Officier de l'ordre national du Mérite le 2 mai 2017

Notes

Sources

• Les 13 membres du comité sur la réforme des institutions, Le Monde du 12/07/2007
• Sa fiche descriptive sur le site du Comité de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions

Articles connexes

• Familles subsistantes de la noblesse française

Liens externes

• Biographie et bibliographie plus complètes sur le site de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

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