Pierre-Joseph Briot

French politician
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Sources:
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1799

Rapport fait par Briot (du Doubs) au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif, du 21 germinal an 7, relatif a la liquidation de ce qui reste du par la Re publique aux citoyens Neuville & Montansier sur le prix du the a tre des Arts

1799

Premie re notice sur les causes de la re action, dans le de partement du Doubs

1799

Opinion de Briot (du Doubs) sur la situation inte rieure et exte rieure de la Re publique

1799

Mesures de salut public, de pacification et de de fense ge ne rale

1794

De sespoir de Briot

1799

Seconde notice sur les causes de la re action dans le de partement du Doubs

1798

Opinion de Briot, de pute du Doubs, sur le projet de re solution relatif a la dure e des fonctions des juges-de-paix e lus en l'an 5

1798

Discours de Briot (du Doubs), sur l'hommage fait au Conseil des cinq-cents de la gravure de Mirabeau

1798

P.J. Briot, membre du Conseil des cinq-cents, au C. Baudin (des Ardennes), membre du Conseil des anciens

1799

Observations soumises au Corps le gislatif sur les doubles e lections faites dans le de partement du Doubs

1798

Projet de re solution pre sente par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spe ciale, sur la pe tition de la citoyenne Marie Bre ant, tendante a obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employe s de la Re publique au profit de leurs cre anciers

1799

Premie re re ponse de P.J. Briot, repre sentant du peuple, a l'acte d'accusation publie par J. Ch. Bailleul, contre la majorite du Corps le gislatif

1798

Discours prononce par P.J. Briot, a l'ouverture du cercle constitutionnel de la commune de Besanc ʹon, le 24 vende miaire an 6e de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible

1798

Rapport fait par Briot, sur la manufacture nationale d'horlogie [sic] e tablie a Besanc ʹon

1798

Rapport fait par Briot (du Doubs) sur un jugement du Tribunal de cassation portant de nonciation contre un juge-de-paix pour cause de forfaiture

1798

Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique & des institutions re publicaines, re unies, sur l'organisation des lyce es

1799

Motion d'ordre de Briot (du Doubs), dans la discussion du projet de re solution sur l'e tablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction

1798

Rapport pre sente par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spe ciale, sur la le gislation relative aux eccle siastiques sujets a la de portation, & les mesures a prendre a leur e gard

1799

Discours prononce par Briot (du Doubs) en pre sentant au Conseil trois e crits des patriotes italiens re fugie s

1798

Proce s-verbal de la ce le bration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Franc ʹais, et de la prestation du serment ordonne par la loi