Pierre-Joseph Briot
French politician
1799
Rapport fait par Briot (du Doubs) au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif, du 21 germinal an 7, relatif a la liquidation de ce qui reste du par la Re publique aux citoyens Neuville & Montansier sur le prix du the a tre des Arts
1799
Premie re notice sur les causes de la re action, dans le de partement du Doubs
1799
Opinion de Briot (du Doubs) sur la situation inte rieure et exte rieure de la Re publique
1799
Mesures de salut public, de pacification et de de fense ge ne rale
1799
Seconde notice sur les causes de la re action dans le de partement du Doubs
1798
Opinion de Briot, de pute du Doubs, sur le projet de re solution relatif a la dure e des fonctions des juges-de-paix e lus en l'an 5
1798
Discours de Briot (du Doubs), sur l'hommage fait au Conseil des cinq-cents de la gravure de Mirabeau
1798
P.J. Briot, membre du Conseil des cinq-cents, au C. Baudin (des Ardennes), membre du Conseil des anciens
1799
Observations soumises au Corps le gislatif sur les doubles e lections faites dans le de partement du Doubs
1798
Projet de re solution pre sente par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spe ciale, sur la pe tition de la citoyenne Marie Bre ant, tendante a obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employe s de la Re publique au profit de leurs cre anciers
1799
Premie re re ponse de P.J. Briot, repre sentant du peuple, a l'acte d'accusation publie par J. Ch. Bailleul, contre la majorite du Corps le gislatif
1798
Discours prononce par P.J. Briot, a l'ouverture du cercle constitutionnel de la commune de Besanc ʹon, le 24 vende miaire an 6e de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible
1798
Rapport fait par Briot, sur la manufacture nationale d'horlogie [sic] e tablie a Besanc ʹon
1798
Rapport fait par Briot (du Doubs) sur un jugement du Tribunal de cassation portant de nonciation contre un juge-de-paix pour cause de forfaiture
1798
Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique & des institutions re publicaines, re unies, sur l'organisation des lyce es
1799
Motion d'ordre de Briot (du Doubs), dans la discussion du projet de re solution sur l'e tablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction
1798
Rapport pre sente par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spe ciale, sur la le gislation relative aux eccle siastiques sujets a la de portation, & les mesures a prendre a leur e gard
1799
Discours prononce par Briot (du Doubs) en pre sentant au Conseil trois e crits des patriotes italiens re fugie s
1798
Proce s-verbal de la ce le bration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Franc ʹais, et de la prestation du serment ordonne par la loi