Jean-Baptiste Harmand
French politician
1794
Motion d'ordre sur le commerce et les arts
1799
J.B. Harmand, de pute par le de partement de la Meuse, a ses concitoyens, sur les e ve nemens des 18 et 19 brumaire an 8.
1796
Opinion du citoyen Harmand (de la Meuse) sur la re solution du 16 brumaire, concernant la loi du 3 brumaire an 4
1797
Rapport fait par Harmand (de la Meuse), sur la re solution du Conseil des cinq-cents du 19 messidor, relative aux fugitifs des de partemens du Haut & Bas-Rhin
1793
Quelques ide es sur les premiers e le mens du nouveau contrat social des Franc ʹais
1793
Rapport et projet de de cret faits au nom du Comite de le gislation, le 3 septembre 1793, par J.B. Harmand, de pute du de partement de la Meuse, relatifs aux pre tres sujets a la de portation
1797
Deuxie me opinion de J.B. Harmand (de la Meuse), sur la re solution du 7 nivo se an 5, relative aux salines de la Re publique
1799
Opinion de J.B. Harmand, de pute du de partement de la Meuse, sur le dernier rapport relatif a l'emprunt force .
1799
Opinion de J.B. Harmand (de la Meuse), sur le projet de loi relatif aux de lits de la presse
1792
Opinion de G.B. [i.e. J.B.] Harmand, de pute du de partement de la Meuse, lors du troisie me appel nominal sur l'espe ce de peine me rite e par Louis XVI
1792
Opinion de J.B. Harmand, de pute du de partement de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI
1814
Anecdotes relatives à quelques personnes, et à plusieurs événemens remarquables de la révolution
1797
Opinion de J.B. Harmand sur la re solution du Conseil des cinq-cents, qui autorise le Directoire exe cutif a donner a l'entreprise la formation des sels des salines nationales dans les de partemens de la Meurthe, de la Moselle, &c
1797
Rapport fait par Harmand (de la Meuse), au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 23 flore al an 5 relative aux locataires de maison qui ont paye d'avance une portion de loyer
1797
Opinion de J.B. Harmand (de la Meuse) sur la re solution relative aux fugitifs des Haut & Bas-Rhin, pour faire suite a son rapport sur cette re solution
1795
Motion d'ordre sur le projet de Constitution pre sente a la Convention nationale par la Commission des onze, le 5 messidor an 3