André Jean Simon Nougarède de Fayet

French magistrate and politician
The basics

Quick Facts

IntroFrench magistrate and politician
PlacesFrance
wasMagistrate Politician
Work fieldLaw Politics
Gender
Male
Birth20 September 1765, Montpellier, Hérault, Occitania, France
Death20 August 1845Paris, Île-de-France, France (aged 79 years)
Family
Children:Auguste Nougarède de Fayet
The details

Biography

André Jean Simon, baron Nougarède de Fayet (né le à Montpellier, mort le à Paris), est un homme politique français du XIXe siècle.

Biographie

Fils de François Nougarède, président trésorier de France de la généralité de Montpellier, et de dame Louise-Thérèse-Anne-Gabrielle de Maupel, Nougarède appartenait à une famille bourgeoise originaire de Montarnaud, Hérault où sa famille tenait une étude de notaire, et non d'une une famille noble du Rouergue, ancienne dans la magistrature comme il est parfois dit.

Il avait été depuis peu de temps nommé conseiller à la cour des aides et finances de Montpellier lorsque la Révolution vint changer sa carrière et lui faire quitter la toge pour l'épée. Entré dans l'arme du génie après 1789, il y parvint au grade de lieutenant.

Dès les premières années du Consulat il avait repris la magistrature et remplissait les fonctions auditeur au Conseil d'État (an XI).

Puis le Sénat conservateur l'appela (29 thermidor an XIII : ) à représenter l'Hérault au Corps législatif, où il siégea pendant toute la durée de l'Empire, ayant obtenu, le , le renouvellement de son mandat. Questeur, membre de la commission de législation civile et criminelle, il fut nommé le , conseiller à vie de l'Université de France et fut rapporteur du quatrième livre du code pénal et, la même année, fit hommage à l'assemblée d'un ouvrage de M. Locré intitulé Esprit du Code de commerce (1809).

Baron de l'Empire depuis le , il fut nommé, le , président de chambre à la cour impériale de Paris puis maître des requêtes au Conseil d'État ().

Il adhéra un des premiers à la chute de Napoléon (), et conserva ainsi toutes ses dignités sous la première Restauration. Le 22 décembre 1814, il parla à la chambre des députés sur le projet de loi relatif à la cour de cassation, et vota son adoption, avec l'amendement de porter le nombre des juges à 45.

Une ordonnance du le nomma conseiller honoraire de l'Université, mais le 30 mars suivant un décret impérial lui restitua le titre de conseiller titulaire. Resté en fonctions pendant les Cent-Jours, il fut révoqué en .

Après le second retour du Roi, le baron Nougarède perdit ses emplois et vécut retiré dans sa famille.

En 1837, au no 24 de la rue de l'Université, il fit réunir, par l'architecte Moitié, deux bâtiments qui donnaient sur rue qui deviendront le siège du ministère du commerce et de l'artisanat.

Récapitulatif

Fonctions

  • Conseiller à la cour des aides et finances de Montpellier (avant 1789) ;
  • Lieutenant dans le génie (après 1789) ;
  • Auditeur au Conseil d'État (an XI : 1802) ;
  • Député de l'Hérault au Corps législatif (29 thermidor an XIII : , réélu le ) :
    • Questeur (1806-1809),
    • Membre de la commission de législation civile et criminelle (1808-1810),
    • rapporteur du quatrième livre du code pénal ;
  • Conseiller à vie de l'Université de France () ;
  • Président de chambre à la cour impériale de Paris () ;
  • Maître des requêtes au Conseil d'État (14 avril 1813).
  • Conseiller honoraire de l'Université () ;
  • Conseiller titulaire de l'Université (, révoqué en ).

Publications

On a de lui un assez grand nombre de travaux sur des matières d'histoire et de jurisprudence :

Titre

  • chevalier de l'Empire par lettres patentes du 8 août 1811 ; baron de l'Empire avec majorat par lettres patentes du 1er avril 1809 ;
  • 1er Baron Nougarède de Fayet et de l'Empire (avec institution de majorat accordée par lettres patentes du , à Paris).
    • Lettres patentes portant collation du titre de Baron à M. André-Jean-Simon Nougarède de Fayet, membre et questeur du Corps législatif, et érection de majorat dont la dotation est le domaine de Brusque et celui de Fayet, avec les bâtiments, jardins, vergers, terres, prairies, bois de haute- futaie, en dépendants, contenant le premier quatre-vingt-dix hectares, le second deux cent seize hectares, tous deux situés canton de Camarès, arrondissement de Saint-Affrique, département de l'Aveyron ; le tout produisant un revenu annuel de 9 200 francs.

Distinctions

  • Chevalier de la Légion d'honneur () ;

Armoiries

ImageArmoiries
Armes du baron Nougarède de Fayet et de l'Empire

Coupé : au 1, parti d'azur à trois étoiles rangées en fasce d'argent surmontées d'un croissant contourné du même, et des barons tirés des corps savants ; au 2, d'argent, au noyer terrassé de sinople senestré d'un hérisson de sable, allumé du champ.

 Armes parlantes (Noyer ⇒ Nougarède).



Armes des Nougarède

D'or au noyer au naturel, terrassé de sinople, senestré d'une étoile de gueules soutenu d'un croissant du même.

  • Supports : Deux lions.
 Armes parlantes (Noyer ⇒ Nougarède).

Ascendance & postérité

Fils de François Nougarède (1728 - 1799), sieur de Fayet, marquis de Brusque-Fayet, président trésorier de France de la généralité de Montpellier, et de dame Louise Thérèse Anne Gabrielle de Maupel, Nougarède épousa en 1808 Eulalie Jeanne Marie Félicité ( - , Paris), fille du comte et ministre Félix Julien Jean Bigot de Préameneu (1747 - 1825) et veuve de Étienne Sauret. Ensemble, ils eurent :

  1. Auguste (, Paris - , Montpellier), 2e baron de Fayet, député de l'Aveyron (1852-1853), publiciste à Paris ;
  2. Anne Félicité (1812 - 1859), mariée le à Paris avec François Joseph (, Nancy - , Paris), 4e comte Boulay de La Meurthe, Conseiller d'État, sénateur, dont postérité ;
  3. Adrien (1814 - 1907, Paris), 3e baron de Fayet, ancien élève de l'École polytechnique (X 1832, Marine).

    Notes et références





    Annexes

    Articles connexes

    • Cour des aides ;
    • Auditeur ;
    • Maître des requêtes ;
    • Conseil d'État (France) ;
    • Université de France ;
    • Cour d'appel de Paris ;
    • Député ;
    • Questeur ;
    • Corps législatif (Consulat et Premier Empire) ;
    • Chambre des députés ;
    • Château de Fayet.

    Liens externes

    Bibliographie

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